Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n° 8 – mercredi 16 novembre 2016 à 18h00
Salle du Chêne- Rouffiac-Tolosan

Préambule à 18h00 :
Présentation de la SPL Haute-Garonne Développement et du dispositif CREADE par Madame Monique Bajolle – DGA du CD 31

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°7 du 28 septembre 2016
3. Délibération : Projet de territoire
4. Délibération : Constitution de la SPL Haute-Garonne Développement : prise de participation du PETR Pays Tolosan
5. Fonds de Prêt pour la Création d’Activité pour l’insertion des Demandeurs d’Emploi : CREADE – Présentation du dispositif
6. Délibération : Expérimentation numérique « territoire connecté »
7. Point sur l’avancement de la convention LEADER
8. Délibération : demande de subvention LEADER - mesure 19.4
9. Le Contrat de Ruralité
10. Candidature SPôTT
11. Installation de l’Assemblée Des Territoires
12. Charte pour un développement équilibré des territoires
13. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 7- mercredi 28 septembre 2016 à 18h30
Grenier du Roy-Villemur sur Tarn

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°6 en date du 29 juin 2016
3. Election du 3 eme VP suite à la démission de Philippe Petit
4. Délibération : désignation des délégués du PETR à l’Assemblée des Territoires
5. Délibération : mise en place du Contrat de Ruralité
6. Point sur le projet de territoire
7. Point sur LEADER
8. Proposition d’expérimentation sur le « territoire connecté »
9. Installation de la plate-forme  Espace Info Energie
10. Plénière du Conseil de Développement
11. Communication
12. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 5 – lundi 18 avril 2016 à 18h30
Salle du Chêne – Rouffiac Tolosan

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°4 en date du 10 février 2016
3. Conférence des Maires : report
4. Point sur la rédaction de la convention Leader
a- Constitution du GAL
b- Le Conseil de Développement Territorial
5. Dossier en cours : travaux de la Commission Tourisme 
    a- Bilan du Salon du Tourisme
    b- Formation  du 8 avril 2016, relative au volet tourisme de la loi « NOTRe »
    c- Présence des OT/SI de notre PETR à la foire de Toulouse (9 au 18 avril)
6. Commission Habitat&Rénovation Energétique : création d’un Espace Information Energie
7. Dématérialisation
8. Création d’une régie pour les achats de moins de 250 euros
9. Renouvellement du Bureau : élection des Vice-Présidents
10. Délibération : délégation de compétences aux Vice-Présidents
11. Questions diverses :
a- Point sur le Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local (FSIL)
b- Aide aux porteurs de projet
c- Outil pour le foncier

PROCÈS VERBAL :

CONSEIL SYNDICAL n°3 - 11 janvier 2016
Mairie de Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :
Comptes Rendus
-0.1 Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°1 du 25 novembre 2015
-0.2 Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°2 du 22 décembre 2015Administration Générale : Commissions
-1 Inscription dans les six commissions
-2 Point sur l’autorisation d’envoi des convocations par courrier électronique
-3 GAL : liste nominative des élus et de la société civile
Administration Générale : Conférence des Maires
-4 Date et lieu de la 1ere Conférence des Maires
Administration Générale : Règlement Intérieur
-5 Adoption du Règlement Intérieur
Finances
-6 Vote du Budget Prévisionnel 2016
Administration Générale : Finances
-7 Adhésion à l’Association Nationale des Pôles et Pays (ANPP)
Administration Générale : Ressources Humaines
-8 Point sur les recrutements
Administration Générale  - Exercice du mandat  
-9 Remboursement des frais de déplacement aux agents
Dispositif européen : Leader
-10 Priorisation des axes de la stratégie Leader  
Administration Générale : Modifications statutaires
-11 Choix du siège administratif
-12 Choix de la dénomination
Démarche participative  
-13 Conseil de Développement Territorial : présentation du Président, Michel des Rochettes
Questions diverses :
Salon du Tourisme 2016
Autres points

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Adhésion à l’ANPP
122.5 KB
28/01/2016

CONSEIL SYNDICAL n° 6 – mercredi 29 juin 2016 à 19h00
Salle du Conseil communautaire – Cadours

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°5 en date du 18 avril 2016
3. Restitution de la Première Conférence des Maires
4. Leader : Assemblée constitutive du GAL
5. Installation de l’Espace Information Energie :  
6. Renouvellement du Bureau : élection des Vice-Présidents
7. Délibération : création d’un poste
8. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Création de poste
921.97 KB
28/07/2016

CONSEIL SYNDICAL n° 4– 10 février 2016 à 18h 30
Mairie de Saint Sauveur

ORDRE DU JOUR :
                        
-1- Désignation d’un(e) secrétaire de séance
-2- Appel nominatif : inscription dans les commissions et autorisation d’envoi dématérialisé
-3- Délibération : Choix des lieux pour la tenue des Conseils Syndicaux
-4-Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°3 en date du 11 janvier 2016
-5- Délibération : Adoption du Règlement Intérieur
-6- Délibération : Désignation du représentant du PETR à la Commission Locale de l’Eau du  SAGE Hers-Mort Girou
-7- Analyse détaillée des projets intégrés à la candidature Leader
-8- Participation 2016
-9 –Point sur l’acquisition de mobilier de bureau, de matériel informatique et de l’imprimante-copieur-scan
-10- Délibération : demande d’une aide financière pour ces acquisitions au Conseil Départemental
-11- Recrutement du personnel : Convention de mutualisation d’un agent à mi-temps entre la CC Val'Aïgo et le PETR Pays Tolosan
-12- Délibération : Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités
-13- Délibération : Remboursement aux agents des frais professionnels
Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Le kiosque
du PETR

Le programme
LEADER

La galerie
photos

Le fonds
documentaire

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