Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n° 13 – mardi 6 mars 2018 à 19h00
Salle des fêtes – Mairie de Bouloc

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°12 du 24 octobre 2017
3. Compte de Gestion - Compte Administratif 2017 - Affectation du résultat
4. Débat d’Orientation Budgétaire présenté sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire
5.  Délibération : Vote du Rapport D’Orientation Budgétaire  
6.  Délibération : Subvention animation Leader 2017 : plan de financement
7.  Délibération : Demande de subvention animation Leader 2018
8.  Délibération : Demande de subvention de fonctionnement au CD 31 au titre de l’année 2018
9.  Délibération : Demande de subvention au titre de l’ingénierie à la région Occitanie Pyrénées Méditerranée au titre de l’année 2018
10.  Délibération : Ouverture d’un poste de gestionnaire administratif et financier
11.  Questions diverses
11.1. Contribution SRADDET du PETR Pays Tolosan
11.2. Contractualisation avec la Région 2018-2021
11.3. Coopération Inter-Gal
11.4. Autres questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Compte de Gestion 2017
839.71 KB
08/03/2018

CONSEIL SYNDICAL n° 14 – mardi 20 mars 2018 à 19h00
Salle Jacques Brel – Montastruc la Conseillère

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°13 du 6 mars 2018
3. Budget Primitif 2018
4. Délibération : Demande d’aide financière au dispositif Leader pour l’action « JOBIJOBA »
5. Délibération : Demande d’aide financière à la Région Occitanie pour l’action « Territoire Numérique et Connecté »
6. Délibération : Demande d’aide financière à l’Etat pour l’action « Territoire Numérique et Connecté »
7. Délibération : Demande d’aide financière au dispositif Leader pour l’action « Territoire Numérique et Connecté »
8. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Budget Primitif 2018
2.26 MB
23/03/2018

CONSEIL SYNDICAL n° 15 – mardi 26 juin 2018 à 18h30
Salle Soleiha –  Bessières

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°14 du 20 mars 2018
3. Délibération : Choix du prestataire opération Territoire Numérique et Connecté
4. Délibération : Convention avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
5. Délibération : Contrat Régional 2018-2021
6. Délibération : Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire
7. Délibération : Recrutement pour accroissement saisonnier d’activités
8. Délibération : Plan de Mobilité Rurale
9. Questions diverses
9.1.  Leader
9.2. Espace Info Energie

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

 

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du PETR

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LEADER

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