Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

Mentions légales

Le présent site est la propriété du PETR Pays Tolosan.

Siège social :
PETR Pays Tolosan
Chemin du Cros
31180 Rouffiac-Tolosan
France

T : +33 (0)5 82 95 56 28

Directeur de la publication : Didier Cujives

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH.

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

France

www.ovh.com

Conception

Le présent site a été réalisé par la société WITHYOU.

WITHYOU
5 Place Wilson

31000 Toulouse
France

T : 05 34 60 68 10


www.withyou.fr

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, images, sons et vidéos publiés sur ce site sont la propriété de l'éditeur.
En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Des autorisations de reproduction à titre gracieux peuvent être accordées au cas par cas, sur demande motivée.

Données personnelles

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l'exploitant du site web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L'utilisateur est également informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant du site web.

Accessibilité

L'utilisateur du présent site reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur du site web reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur reconnait avoir été informé que ce site est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, le PETR Pays Tolosan pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Le PETR Pays Tolosan met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Informations

Les informations fournies par le présent site le sont à titre indicatif. Le PETR Pays Tolosan ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droits d'auteur

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété du PETR Pays Tolosan. Il en est de même pour les éléments appartenant au PETR Pays Tolosan, et à fortiori leur mise en forme ainsi que le code qui en résulte.

La protection du présent site relève des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. De la sorte, toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites (sauf autorisation expresse et préalable du propriétaire).

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité pénale de tout contrevenant.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité du PETR Pays Tolosan.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l'autorisation expresse et préalable du PETR Pays Tolosan.

 

Le kiosque
du PETR

Le programme
LEADER

La galerie
photos

Le fonds
documentaire

logo Union européenne
logo Région Occitanie
logo Programme Leader
logo Département Haute-Garonne
logo République Française

Nos partenaires