CONSEIL SYNDICAL n° 7 - Jeudi 21 octobre 2021 à 18h00

Salle des fêtes – LA MAGDELAINE SUR TARN

ORDRE DU JOUR : 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance

2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°6 du 30 juin 2021 2021

3. Délibération : Extension du RIFSEEP aux techniciens

4. Délibération : Signature de la convention de partenariat avec le SDEGH

5. Délibération : Demande d’aide financière à l’Etat pour l’opération « Formations innovantes » au titre du PAT du Pays Tolosan

6. Délibération : Contrat Territorial Occitanie / Pyrénées Méditerranée 2022-2027

7. Délibération : Modification Statutaire - Durée

8. Délibération : Demande d’intégration de la Save au Touch

9. Questions diverses

   1. Pérennisation du télétravail

   2. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 6 – Mercredi 30 juin 2021 à 19h30 

Salle des fêtes – VILLENEUVE LES BOULOC

ORDRE DU JOUR : 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 

2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°5 du 13 avril 2021

3. Délibération : Approbation du Projet de Territoire et transmission aux EPCI du PETR Pays Tolosan

4. Délibération : Mise en place d’un Contrat de Relance et de Transition Écologique pour le compte de deux EPCI- Convention d’initialisation

5. Délibération : Demande d’aide financière à l’Etat pour l’action « Territoire Numérique et Connecté »

6. Délibération : Décision modificative n°1

7. Délibération : Extension du RIFSEEP

   1. Questions diverses

   2. Modification statutaire : Changement de la durée du PETR 

   3. Demande formelle d’adhésion de la CC Save au Touch

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 5 – Mardi 13 avril 2021 à 18h 

Salle des fêtes – ROUFFIAC-TOLOSAN

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°4 du 26 mars 2021
3. Vote du Budget Primitif 2021
4. Délibération : Demande d’aide financière auprès de LEADER pour l’action « Jeunesse et Patrimoine »
5. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 4 – Mardi 26 mars 2021 à 18h 

Salle Ticky Holgado – Espace Soleiha – 31660 BESSIERES

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 

2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°3 du 16 décembre 2020

3. Compte de Gestion 2020 - Compte Administratif 2020 - Affectation du résultat

4. Débat d’Orientation Budgétaire 2021 sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire 

5. Délibération : Tenue du Débat d’Orientation Budgétaire 

6. Délibération : Autorisation dépenses investissement

7. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :