Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n° 7 - Jeudi 21 octobre 2021 à 18h00

Salle des fêtes – LA MAGDELAINE SUR TARN

ORDRE DU JOUR : 

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance

  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°6 du 30 juin 2021 2021

  3. Délibération : Extension du RIFSEEP aux techniciens

  4. Délibération : Signature de la convention de partenariat avec le SDEGH

  5. Délibération : Demande d’aide financière à l’Etat pour l’opération « Formations innovantes » au titre du PAT du Pays Tolosan

  6. Délibération : Contrat Territorial Occitanie / Pyrénées Méditerranée 2022-2027

  7. Délibération : Modification Statutaire - Durée

  8. Délibération : Demande d’intégration de la Save au Touch

  9. Questions diverses

    1. Pérennisation du télétravail
    2. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n° 6 – Mercredi 30 juin 2021 à 19h30 

Salle des fêtes – VILLENEUVE LES BOULOC

ORDRE DU JOUR : 

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 

  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°5 du 13 avril 2021

  3. Délibération : Approbation du Projet de Territoire et transmission aux EPCI du PETR Pays Tolosan

  4. Délibération : Mise en place d’un Contrat de Relance et de Transition Écologique pour le compte de deux EPCI- Convention d’initialisation

  5. Délibération : Demande d’aide financière à l’Etat pour l’action « Territoire Numérique et Connecté »

  6. Délibération : Décision modificative n°1

  7. Délibération : Extension du RIFSEEP

    1. Questions diverses

    2. Modification statutaire : Changement de la durée du PETR 

    3. Demande formelle d’adhésion de la CC Save au Touch

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Décision Modificative 1
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01/07/2021

CONSEIL SYNDICAL n° 5 – Mardi 13 avril 2021 à 18h 

Salle des fêtes – ROUFFIAC-TOLOSAN

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°4 du 26 mars 2021
  3. Vote du Budget Primitif 2021
  4. Délibération : Demande d’aide financière auprès de LEADER pour l’action « Jeunesse et Patrimoine »
  5. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Budget Primitif 2021
2.41 MB
19/04/2021

CONSEIL SYNDICAL n° 4 – Mardi 26 mars 2021 à 18h 

Salle Ticky Holgado – Espace Soleiha – 31660 BESSIERES

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 

  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°3 du 16 décembre 2020

  3. Compte de Gestion 2020 - Compte Administratif 2020 - Affectation du résultat

  4. Débat d’Orientation Budgétaire 2021 sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire 

  5. Délibération : Tenue du Débat d’Orientation Budgétaire 

  6. Délibération : Autorisation dépenses investissement

  7. Questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Le kiosque
du PETR

Le programme
LEADER

La galerie
photos

Le fonds
documentaire

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