CONSEIL SYNDICAL n°16 – Mercredi 6 décembre 2023 à 17h00
Salle du Chêne –ROUFFIAC TOLOSAN

ORDRE DU JOUR :

1.  Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°15 du 20 juin 2023
3. Délibérations : Participation à la Protection Sociale Complémentaire
   3.1. Adhésion à la convention de participation santé au 1er janvier 2024
   3.2. Adhésion à la convention de participation prévoyance au 1er janvier 2024
4. Délibérations : Passage M57
   4.1. Adoption du référentiel M57 développé
   4.2. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
   4.3. Mode de Gestion des Amortissements
5. Délibération : Renouvellement Ligne de Trésorerie
6. Délibération : Nouvelle composition du GAL Pays Tolosan
7. Délibération : Demande de subvention pour l’animation dispositif LEADER 2023-2027 - Animation 2024
8. Délibération : Demande d’aide à la Région Occitanie pour l’ingénierie 2024
9. Délibération : Demande d’aide au CD31 : Assistance technique 2024
10. Délibération : Demande aide financière Etat Fonds Vert pour l’appui en ingénierie du Conseil en Energie
11. Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Conseil en énergie 2024 »
12. Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Animation du PAT 2024 »
13. Délibération : Demande d’aide FEDER pour le projet COL3NATUR
14. Délibération : Demande d’aide financière Etat FNADT pour l’étude de réalisation d’une Dorsale pédestre
15. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n°15 - Mardi 20 juin 2023 à 18h30
Médiathèque – ROUFFIAC TOLOSAN

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°14 du 6 avril 2023
3. Délibération : Désignation référent déontologue
4. Délibération : Désignation des membres du Groupe d’Action Local
5. Délibération : Annexe financière à la délibération 19-104 : Demande de subvention pour l’animation dispositif LEADER 2019 - mesure 19.4
6. Délibération : Annexe financière à la délibération 19-129 : Demande de subvention pour l’animation dispositif LEADER 2020 - mesure 19.4
7. Délibération : Annexe financière à la délibération 20-018 : Demande de subvention pour l’animation dispositif LEADER 2021 - mesure 19.4
8. Délibération : Annexe financière à la délibération 22-079 : Demande d’aide LEADER – Projette toi vert
9. Délibération : Demande aide financière Etat Fonds Vert pour l’appui en ingénierie du Conseil en Energie
10. Ressources humaines : Prolongement CEP
11. Ressources humaines : Création de poste Animateur Leader
12. Ressources humaines : Création de poste Direction
13. Ressources humaines : Actualisation du montant des chèques cadeaux de fin d’année
14. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

{rsfiles path="kiosque/Conseil-Syndical/CS230620/D23-101_CS230620.pdf "}

CONSEIL SYNDICAL n°14 - Jeudi 6 avril 2023 à 20h
Salle Roland Garros – GRENADE SUR GARONNE

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°13 du 28 mars 2023
3. Vote du Budget Primitif 2023
4. Demande aide financière Etat pour l’appui en ingénierie - Fonds Vert 2023
5. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

CONSEIL SYNDICAL n°13 - Mardi 28 mars 2023 à 18h30

Salle des Fêtes – VILLENEUVE LES BOULOC

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°12 du 14 décembre 2022
3. Election de deux Vice-Présidents
4. Délibération : Compte de Gestion 2022 - Compte Administratif 2022 - Affectation du résultat
5. Délibération : Débat d’Orientation Budgétaire 2023 présenté sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire
6. Délibération : Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
7. Délibération : Signature des Contrats Bourg-Centre
8. Délibération : Demande Aide Région – Projette-toi Vert...en Pays Tolosan
9. Délibération : Demande Aide Leader – La Randonnée Tolosane
10. Délibération : Demande Aide Leader – Les routes du Patrimoine
11. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :