CONSEIL SYNDICAL n°16 – Mercredi 6 décembre 2023 à 17h00
Salle du Chêne –ROUFFIAC TOLOSAN

ORDRE DU JOUR :

1.  Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°15 du 20 juin 2023
3. Délibérations : Participation à la Protection Sociale Complémentaire
   3.1. Adhésion à la convention de participation santé au 1er janvier 2024
   3.2. Adhésion à la convention de participation prévoyance au 1er janvier 2024
4. Délibérations : Passage M57
   4.1. Adoption du référentiel M57 développé
   4.2. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
   4.3. Mode de Gestion des Amortissements
5. Délibération : Renouvellement Ligne de Trésorerie
6. Délibération : Nouvelle composition du GAL Pays Tolosan
7. Délibération : Demande de subvention pour l’animation dispositif LEADER 2023-2027 - Animation 2024
8. Délibération : Demande d’aide à la Région Occitanie pour l’ingénierie 2024
9. Délibération : Demande d’aide au CD31 : Assistance technique 2024
10. Délibération : Demande aide financière Etat Fonds Vert pour l’appui en ingénierie du Conseil en Energie
11. Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Conseil en énergie 2024 »
12. Délibération : Demande d’aide LEADER pour l’opération « Animation du PAT 2024 »
13. Délibération : Demande d’aide FEDER pour le projet COL3NATUR
14. Délibération : Demande d’aide financière Etat FNADT pour l’étude de réalisation d’une Dorsale pédestre
15. Questions Diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :