Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Pays Tolosan

CONSEIL SYNDICAL n°11 du jeudi 8 septembre 2022

CONSEIL SYNDICAL n°10 du 8 septembre 2022

CONSEIL SYNDICAL n°11 Jeudi 8 septembre 2022 à 18h00

Salle des fêtes – PAULHAC

ORDRE DU JOUR : 

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance 
  2. Approbation du compte rendu du Conseil Syndical n°10 du 5 avril 2022
  3. Election d’un.e VP en remplacement de Daniel Dupuy
  4. Délibération : GAL Liste nominative des membres du collège des élus 
  5. Délibération : Candidature AMI PIA4 – « Démonstrateurs Territoriaux des Transitions Agroécologiques »
  6. Délibération : Contractualisation Région 2022-2028- CTOP
  7. Délibération : Candidature AMI FEDER OS5
  8. Délibération : Dépôt de candidature dispositif LEADER 2023-2027 
  9. Délibération : Décision Modificative 1
  10. Délibération : Temps de travail et journée de solidarité
  11. Délibération : Création d’un poste de Gestionnaire Financier - catégorie B 
  12. Délibération : Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité – Recrutement d’un Volontaire Territorial en Administration
  13. Questions diverses
    - Avancement des discussions avec la Région sur le périmètre Leader
    - Bilan action « Projette-toi vert… en Pays Tolosan
    - Point action « Etude Comptoir de Campagne »
    - Point PAT
    - Point mesure 13 B du plan de relance
    -Autres questions diverses

PROCÈS VERBAL :

DÉLIBÉRATIONS :

Candidature AMI PIA4
114.02 KB
12/09/2022

Le kiosque
du PETR

Le programme
LEADER

La galerie
photos

Le fonds
documentaire

logo Département Haute-Garonne
logo République Française

Nos partenaires